Notre compte rendu du Conseil municipal du 19 février 2024
Un Conseil municipal riche en informations … et en décisions !
Demande de financement à la MSA pour le futur terrain multisports couvert
Monsieur le maire propose de faire une demande de financement auprès de la MSA.
Madame LECOMTE (SRA) demande s’il est possible de faire également une demande auprès de la CAF. Monsieur le maire indique qu’il est toujours possible de demander, avec un air dédaigneux, indiquant à Madame LECOMTE qu’elle n’a qu’à faire la demande elle-même.
Note de SRA : Avec cette demande, et dans une démarche constructive, Madame Lecomte souhaite préciser que d’autres financements sont possibles. La commune de Saint-Riquier emploi du personnel effectuant déjà ce type de démarches.
Extension du réseau électrique – Convention FDE :
Monsieur le maire indique que la subvention de la FDE passe de 45 à 60%.
Coût : 15 889,65 €
Participation de la commune : 6 355 €
Participation de la FDE : 9 533 € + frais de maîtrise d’œuvre à la charge de la FDE
Adopté à l’unanimité
Subvention exceptionnelle voyage scolaire :
Le collège a fait une demande de subvention pour un élève de Saint-Riquier participant à un voyage en Allemagne. Le collège demande 100 € de participation.
Adopté à l’unanimité
Note de SRA, pour information : le collège a également fait la demande à toutes les communes qui ont un élève du collège participant à ce voyage.
Aide exceptionnelle achat concession :
Il s’agit d’une personne de l’EHPAD, qui était sous tutelle, dont le fils est handicapé et réside à Friville Escarbotin. Une fois les frais d’obsèques réglés, après avoir pris l’attache d’une assistante sociale il reste à payer 539 €.
Monsieur Daniel BALAVOINE (SRA) demande où est le défunt actuellement. Le maire de lui répondre qu’il est enterré, et qu’il a déjà donné son accord.
Note de SRA : Cette demande de délibération vient après un accord verbal du Maire et met donc les membres du conseil devant un fait accompli.
Monsieur BALAVOINE (SRA) demande alors comment cela se passe si une personne n’a pas les moyens de régler un deuil. Le maire de répondre que la commune se doit d’enterrer ses morts.
Adopté à l’unanimité
Aide exceptionnelle à l’ACC et au FCC :
Association Cycliste Centuloise : Le maire a indiqué avoir demandé lors du dernier conseil à ce qu’un budget lui soit remis avec les diverses subventions. Il s’agit de l’achat d’un Citroën Jumper ainsi que les aménagements qui y seront apportés.
Conseil départemental : 4 000 €
Communauté de Communes du Ponthieu Marquenterre (CCPM) : 3 000 €
La commune propose 3 000 € et indique qu’il y a une participation de l’ACC.
Jocelyne MARTIN précise que la subvention du Conseil Départemental est accordée car L’ACC fait partie d’une Fédération et que l’achat de matériel est donc subventionnable.
Football Club Centulois : Le maire propose 1 500 € de subvention et d’acheter pour 1 500 € de billets pour que tous les élus ainsi que certaines entreprises puissent se rendre à la fête de la bière (50 entrées d’une valeur de 30 €).
Conseil départemental : 2 500 €
CCPM : Le maire s’adresse à Monsieur Philippe LAMBLOTTE (Président du FCC) où en est la demande. Monsieur LAMBLOTTE répond que « c’est en cours ».
Monsieur le maire lui indique qu’il faudra qu’ils se revoient pour faire le point.
Adopté à l’unanimité
Note de SRA : Ce type de subvention par l’achat de billets ira donc à destination d’entreprises et l’ensemble des élus contrairement au festival de Saint-Riquier où seulement certains élus avaient été conviés au concert de Maxime Le Forestier (et pas que cet artiste).
Définition d’une zone d’accélération pour le développement de la production d’énergies renouvelables (ZAEnR) et lancement de la concertation :
Monsieur le maire fait un rappel de la loi APER.
Note de SRA : La loi nᵒ 2023-175 du 10 mars 2023 relative à l’accélération de la production d’énergies renouvelables, surnommée loi APER, est une loi française promulguée le 10 mars 2023. Elle a pour objectif de faciliter l’accélération de la production d’énergies renouvelables sur le territoire français
Il indique que le conseil doit délibérer sur les zones sur lesquelles seraient implantées ces énergies.
Madame LECOMTE (SRA) indique quel devrait être le processus : la délibération doit déterminer les zones concernées, mais pas seulement. Ainsi, la délibération doit également porter sur le lancement de la concertation, mentionnant une date de début et de fin.
A ce propos, monsieur le maire provoque Madame LECOMTE à propos de l’article paru sur le site Saint-Riquier Autrement, dans lequel un exposé indique les effets que pourraient produire l’installation d’éoliennes sur le territoire (nuisances visuelles, impact sur l’attractivité de la commune…). Monsieur le maire critique également le montage photo qui illustre les propos.
Il interpelle Madame LECOMTE : « Vous qui donnez des leçons aux autres, vous croyez vraiment que ça va ressembler à ça », montrant la photo à l’assemblée.
Ce à quoi Madame LECOMTE demande s’il peut garantir que les éoliennes ne seront pas visibles depuis le village.
Monsieur le maire de répondre « …vous donnez des mauvaises informations aux habitants » et précise : « Arrêtez de nous la faire, elles seront à 3 km du centre du village. Sur la place du village vous ne les verrez pas ».
Monsieur le maire indique que les membres de SRA ne sont pas pour les énergies renouvelables. Madame LECOMTE et Monsieur BALAVOINE indiquent qu’ils ne sont pas contre les énergies renouvelables, mais qu’il existe d’autres énergies tels que le photovoltaïque, la géothermie, l’hydraulique et qu’on n’est pas obligé de sacrifier l’attractivité touristique du village avec ce type de projet.
Monsieur le maire de répondre, « je ne vois pas pourquoi je vais investir dans le tourisme, il n’est pas de notre compétence ».
Et précise, “… la taxe de séjour nous ne la touchons pas et il ne fallait pas se marier avec la Communauté de commune Ponthieu Marquenterre”.
Daniel BALAVOINE (SRA) ajoute que la commune a déjà donné en terme d’énergies renouvelables avec le méthaniseur, et que cela ne profite qu’à deux agriculteurs de Saint-Riquier et que les 6 ou 7 autres viennent de communes alentours. Ce à quoi Madame BALESDENT, (qui nous fait l’honneur de sa présence ce jour), prend la parole. Elle indique que ce ne sont pas deux mais quatre agriculteurs de la commune. (Ces quatre agriculteurs appartiennent bien à deux exploitations agricoles).
Madame LECOMTE (SRA) demande sur quoi porte le vote.
Monsieur le maire indique que c’est le lancement de la concertation, qui n’attirera pas plus de personnes que lors de la concertation publique de décembre 2020 relative au méthaniseur.
Et précise, « … une concertation publique à laquelle vous n’avez pas donné votre avis Madame LECOMTE ». Madame LECOMTE (SRA) l’informe avoir adressé son avis par email directement à la préfecture comme le proposait la procédure.
Adopté à l’unanimité
RWE : demande de mise à l’étude d’implantation d’éoliennes sur le territoire de Saint-Riquier
Madame LECOMTE (SRA) précise que les retombées économiques pour la commune sont loin d’être aussi attractives que ne l’indique l’intervenant de la société RWE.
Elle informe le Conseil municipal que la somme n’est pas directement versée à la commune de Saint-Riquier. Cette somme est d’abord perçue par la CCPM qui décide, par délibération annuelle, de redistribuer cet argent aux communes possédant des éoliennes mais aussi les communes non concernées. La CCPM peut donc décider annuellement de redistribuer cet argent ou non.
Une pochette est posée à chaque place. Celle-ci contient des plans (annexe 1,2 3 et 4).
Le maire indique qu’il va demander à ce que ces terrains deviennent des terrains à bâtir pour des constructions ou pour la création d’une zone économique (annexe 1).
L’annexe 2 présente la zone où serait implantée une zone photovoltaïque (près de la station d’épuration), qui pourrait alimenter dans un rayon de 2 kilomètres.
L’annexe 3 indique la zone d’implantation des éoliennes (zone rouge) derrière le méthaniseur.
Concernant l’annexe 4, Madame JOSSE demande ce que devient la zone face à la coopérative. Le maire de répondre qu’auparavant il n’était pas possible de construire à cause des poussières qui se dégageaient de la coopérative. Que désormais il n’y a plus de poussières et que le terrain peut être constructible par une modification du PLU.
Madame Josse pose la question de savoir si ces terrains sont en zone inondable du fait de la proximité avec le Scardon. Monsieur le maire indique que non, la construction de sous-sols n’est pas possible.
A la demande Madame LECOMTE (SRA) il est précisé que le vote porte sur les zones à mettre en ZAEnR correspondant aux zones en Z ou N ou agricole. Si la délibération est adoptée, la demande de modification du PLU est à faire auprès de la CCPM.
Monsieur le maire indique qu’il a rencontré Madame CROISE à qui appartiennent les terrains en face de la coopérative et qu’elle est d’accord.
Adopté à l’unanimité
Société RWE : demande d’étude d’implantation d’éoliennes à 3 kilomètres du village.
3 votes contre => Madame LECOMTE, Monsieur BALAVOINE, Madame SAVREUX.
10 votes pour
2 ne prennent pas part au vote : Monsieur NIVELLE et Madame BALESDENT qui sont parties prenantes car propriétaires des terrains concernés.
Note de SRA : Monsieur MONIN l’indique une fois que le vote a débuté).
Changement zone PLU
La délibération porte sur le changement de la zone PLU en terrain à bâtir.
Adopté à l’unanimité
Effacement réseaux de Drugy
Le maire informe que la société ENEDIS indique qu’il y a des poteaux à changer.
Coût effacement réseaux rue de Drugy :
Travaux électriques : 296 316 € TTC
Commune : 124 452 €
Eclairage : 140 550 € participation de la commune : 88 536 €
Travaux électroniques : 116 608 € participation de la commune : 58 770 €
Il restera la rue Verte à effacer. Il a été demandé à ce que soient retirés les poteaux qui restent dans la pâture, rue de Gueschart.
Madame JOSSE demande au maire comment il compte financer ces travaux. Il répond « on verra au budget 2024 ».
Madame LECOMTE (SRA) demande à partir de quelle date auront lieu les travaux liés à l’effacement du réseau. Monsieur le maire indique en septembre, octobre. Il précise qu’il doit voir avec le syndicat d’eau pour changer une canalisation d’eau à Drugy pour un coût d’environ 200 000€.
Monsieur BUTEUX indique que c’est neuf. Monsieur le maire précise que c’est l’assainissement qui a été changé.
Adopté à l’unanimité
Demande de participation financière au projet de construction d’AMSOM Habitat
AMSOM a délibéré pour acquérir la ferme SELLIER qui va être démontée pour bâtir 10 logements.
Coût : 77 000 € + 2 500 € de frais.
La commune participa à hauteur de 30 000 € pour l’achat du terrain.
Monsieur le maire précise qu’AMSOM a la priorité pour l’attribution des logements pour les personnes de 60 ans et plus, valides. S’il y a des jeunes à Becquestoile c’est en raison du 1% logement.
Madame LECOMTE (SRA) demande qui attribue les logements dans le cadre du 1% logement. Il lui est répondu que c’est la commune qui attribue les logements dans ce cas.
Adopté à l’unanimité
Numérotation ferme de Drugy
La numérotation attribué pour le logement de Marie-Laure MIANNAY est le 14 bis.
Adopté à l’unanimité
Achat de matériel pour la voirie
Monsieur le maire indique qu’il a oublié de mettre un point à l’ordre du jour. Il s’agit de l’achat de deux bras de fauchage pour le tracteur. Il précise qu’il peut de nouveau convoquer le conseil pour délibérer le lendemain s’il n’est pas accepté d’ajouter ce point.
Participation du Conseil départemental : 5%
Faucheuse d’accotement : 5 400 €
Bras de fauche neuf a été acheté avec une reprise de 6 500 € de l’ancien et un complément de la commune de 4 980 €.
Adopté à l’unanimité
Informations et questions diverses :
- Monsieur le maire indique que le recensement est terminé. La commune compte 1300 habitants. C’est stable. Il y a 25 logements vacants dans la commune. Il y a 180 logements où résident des personnes seules. Monsieur NIVELLE demande combien la commune comporte de maisons. Il lui est répondu 350 maisons.
- Monsieur le maire indique que le parcours du cœur aura lieu le 10 mars. Il s’agit d’une marche. Le départ aura lieu à la salle multifonction. Se tiendront des animations et des stands de prévention, des stands sur les gestes qui sauvent.
- Monsieur le maire indique que la fête du parc aura lieu les 28, 29 et 30 juin au Centre culturel. En même temps se déroulera le voyage en Allemagne. Toutes les activités seront gratuites. Le vendredi sera consacré aux scolaires.
- Madame MARTIN indique que tous les élus ont reçu une invitation pour le vernissage au Centre culturel ce samedi. Madame MARTIN précise qu’à chaque inauguration tous les élus seront invités.
- Monsieur le maire indique que les élections européennes se tiendront le 9 juin.
Questions diverses :
Travaux sur la RD 925 :
Monsieur le maire indique que le chiffrage sur la RD 925 ne sera connu qu’après le rendez-vous avec le Conseil départemental et la Préfecture.
Monsieur BALAVOINE (SRA) demande ce qu’il en est des travaux. Monsieur le maire indique que ce sera comme il était prévu l’année dernière, en août.
Monsieur BALAVOINE (SRA) demande des précisions, à savoir, si c’est comme l’année dernière : allant de l’entrée de Saint-Riquier en venant d’Abbeville jusqu’au monument aux morts ? Monsieur le maire précise qu’au croisement de la RD 925 et la RD 932 il y a 2 tuyaux de tout à l’égout à changer.
Madame LECOMTE (SRA) demande si les feux de complaisance sont toujours à l’ordre du jour. Monsieur le maire acquiesce et précise qu’il y aura également des zones 30. Il indique qu’il s’est renseigné pour installer un rond-point à la sortie d’Intermarché mais que le coût de 280 000 € est trop important.
Madame LECOMTE (SRA) demande s’il a été envisagé des travaux relatifs à la mobilité douce afin que tous les usagers comme les piétons, les vélos, avec des pistes cyclables, puissent cohabiter ; si une réflexion globale a enfin été menée. Monsieur le maire indique que ce n’est pas possible.
Madame LECOMTE (SRA) demande si les aménagements seront présentés aux habitants et s’ils pourront être consultés. Monsieur le maire indique qu’il n’y a pas de problème qu’une présentation sera faite pour les personnes qui le souhaitent avec le vidéo projecteur.
Accès aux jardins de l’abbaye
Madame LECOMTE (SRA) s’adresse à Madame MARTIN lui indiquant que les prix des entrées pour se rendre dans les jardins de l’abbaye ont doublés. Ainsi le prix de l’entrée est passé de 2 à 4 € et le prix du “pass annuel” est passé de 10 à 20 €.
Madame LECOMTE demande s’il n’est pas possible d’obtenir un tarif préférentiel pour les habitants de Saint-Riquier. Madame MARTIN indique que la demande a été faite. Elle précise que le samedi n’est pas payant lorsqu’il y a des expositions.
Fibre internet
Monsieur BALAVOINE (SRA) demande quand se termineront les travaux relatifs à la fibre. Monsieur FARCY indique que ça devrait être terminé fin août. Il a demandé une réunion avec Somme Numérique.
Isolation des logements des frontons
Madame CAGNARD demande ce qu’il en est de la réponse de l’OPSOM concernant l’isolation des logements des Frontons. Madame MARTIN indique que cela a été budgété, voté et que les travaux vont commencer.
Beffroi et chapelle de l’hospice
Madame CAGNARD demande quelles sont les réponses de la préfecture suite à la visite de la Chapelle et du Beffroi. Madame BECHET répond que c’est en cours. Le classement du Beffroi aura lieu en 2024, mais qu’il y a des dossiers à fournir. Madame MARTIN précise que le prix d’une visite à la chapelle est de 5 €. Monsieur le maire indique que la visite du Beffroi n’est pas payante. Monsieur LEVE précise que les visites sont payantes quand ce sont des visites de groupes.
Licence 4 …
Madame LECOMTE (SRA) demande si nous avons du nouveau concernant la formation relative à la licence 4 achetée par la commune.
Monsieur le maire indique : je laisse Justine (secrétaire) vous répondre.
Elle indique, « nous avons fait un email mais nous n’avons pas de réponse pour le moment ».
Traverse du Ponthieu
Madame SAVREUX indique que sur la traverse ont été ajoutés des panneaux pour les vélos et les piétons.
“Villages d’avenir”
Monsieur BALAVOINE (SRA) indique avoir lu dans le Courrier Picard que certaines communes ont été retenues dans le cadre du plan « Village d’avenir » et demande pourquoi Saint-Riquier n’a pas été retenu, que faut-il faire pour en faire partie.
Madame MARTIN indique que ce n’est pas la commune qui fait la demande. Seuls les villages de Rue et Nouvion sont retenus comme centre-bourgs et qu’à ce titre ils vont obtenir une subvention.
Note de SRA : Madame MARTIN confond les deux dispositifs « centre-bourg » et « village d’avenir ». Pour être retenu dans le dispositif village d’avenir, les villages doivent se porter candidat. Source : Préfecture.
Conseil d ‘école et centre de loisirs
Madame LECOMTE (SRA) indique s’être rendue au conseil d’école le 13 février dernier. Elle alerte sur le fait que l’école pourrait perdre une classe du fait de la baisse des effectifs. Ce risque fait suite aux prévisions d’effectifs, communiquées par les communes, relatives aux enfants qui seront en âge d’y aller en septembre prochain.
Madame LECOMTE (SRA) relate également l’échange qu’elle a eu avec Mme DEGARDIN, représentante de la CCPM à ce conseil d’école, relatif au recensement des parents demandeurs d’un centre de loisirs les mercredis. Le résultat met en évidence une demande pour 46 enfants. Mme LECOMTE (SRA) souligne que les centres de loisirs relèvent de la compétence de la CCPM et qu’une réponse de sa part serait bienvenue. Elle demande donc à Monsieur Joël FARCY, en sa qualité de délégué de Saint-Riquier auprès de la CCPM, de se faire le relais de cette attente auprès de la communauté de communes du Ponthieu-Marquenterre. M. Joël FARCY lui répond qu’ils ne sont pas nombreux de la commune à siéger à la CCPM.
Note de SRA : une réponse d‘une telle nature laisse rêveur !
Madame LECOMTE (SRA) ajoute qu’ayant pu consulter les délibérations de la CCPM d’autres villages, comme Pont-Rémy, se plaignent également du manque de centre de loisirs le mercredi.
Note de SRA : La CCPM répond à ses obligations légales en publiant sur son site internet les délibérations qu’elle adopte. Contrairement à la Mairie Saint-Riquier (Nous suggérons à Monsieur le Maire de Saint-Riquier de demander à la CCPM comment procéder pour mettre en ligne, sur le site de la mairie, les délibérations du Conseil municipal … ?)
La marche de l’association Cycliste Centuloise
- Madame SAVREUX indique que l’ACC organise une marche ce dimanche 25 février 2024.
Clôture de séance à 19 h 05.
Compte rendu établit par vos élus de la liste « Saint-Riquier Autrement » :
- Valérie LECOMTE et Daniel BALAVOINE
- Publié le 23 février 2024